Le dépistage systématique du saturnisme infantile dans la capitale, puis dans la banlieue parisienne s’est étendu, pour déboucher sur une recherche nationale.
La preuve, à partir de 1992, de nombreux cas de saturnisme avéré ou émergent chez des enfants a remis la question du plomb sur le devant de la scène des questions de santé publique.
Un comité technique plomb fut mis en place en avril 1993 par le ministère de la Santé, quatre groupes de travail spécifiques, portant sur l’eau ; l’habitat et l’environnement industriel ; la recherche épidémiologique et le dépistage ; et l’action internationale et l’information.
C’est ainsi qu’une étude basée sur la mesure de plombémie a été menée durant les années 1996 et 1997 dans trois grandes villes, à l’armée et les enfants âgés de 1 à 6 ans hospitalisés. Les résultats ont montré une augmentation par rapport à des études similaires effectuées en 1972 et 1982. Les facteurs sources retenus sont la pollution industrielle, les canalisations d’eau potable et les peintures anciennes.
Origine historique de la présente recherche
Un travail effectué autour de l’usine Métal Blanc de Bourg-Fidèle (Ardennes, France) a montré l’existence d’une pollution environnementale et humaine dépassant les normes européennes, de longue date et, pourtant, inconnue et non reconnue.
En effet, depuis plusieurs années, des riverains de l’usine Métal Blanc, qui retraite des batteries de voitures, se plaignaient de nuisances graves, en particulier de plombémie importante sans obtenir de mesures satisfaisantes de la part des dirigeants de l’entreprise et des pouvoirs publics.
C’est à l’occasion de l’autorisation d’extension de l’usine datant de décembre 1996 que les riverains créèrent « l’association de protection et défense de l’environnement et de la nature », mais ce ne fut que le 17 juillet 1997 que le Préfet créa une commission locale d’information et de surveillance (CLIS).
Suite au décès de bovins intoxiqués chez des éleveurs voisins de l’usine, et sous la pression de l’association de protection de l’environnement locale, les services de la Direction des affaires sanitaires et les services vétérinaires confirmaient la pollution du site par le plomb et d’autres métaux lourds. Une mesure de plombémie dans le sang effectué sur 95 enfants de moins de 12 ans du Bourg (ceux dont les parents avaient accepté ce dépistage du saturnisme) montrèrent, en 1998, l’intoxication au plomb de 21 enfants, soit un enfant sur quatre, au-delà de 100 µg/l.
Le 25 octobre 1997, le maire dut suspendre l’accès à un terrain de jeu face à l’usine, l’interdiction du pâturage dans certaines parcelles et la consommation des légumes cultivés dans certains jardins.
Une mission d’inspection de l’entreprise Métal Blanc, diligentée par le ministère de l’Environnement, en novembre 1998, a confirmé, dans un rapport rendu public en février 1999, que cette installation classée « présente des retards importants en ce qui concerne la protection de l’environnement ». Cette situation entraîne une contamination très élevée autour de l’usine, ainsi que de la rivière « La Murée », dans laquelle l’entreprise déverse ses rejets, fortement polluée au plomb et au cadmium en aval et dans laquelle n’existe plus aucune vie aquatique.
Le 6 mai 1999, dans le cadre de l’instruction en cours, le PDG de l’entreprise Métal Blanc a été mis en examen pour « mise en danger de la vie d’autrui, administration de substances nuisibles, rejets en eau douce de substances nuisibles ou toxiques et non respect des mises en demeure administratives ».
Par un arrêt du 23 juillet 1999, la Chambre d’accusation de la Cour d’appel de Reims interdisait à la société Métal Blanc tout nouveau stockage d’objet renfermant du plomb et de batteries, ainsi que tout traitement de ce type d’objets déjà stockés.
La recherche de lieux industriels comparables, démarrée à cette occasion par l’association les Amis de la Terre, consistant à travailler par similitude, a mis en évidence le manque total de connaissance globale de lieux susceptibles de présenter les mêmes problèmes.
Un inventaire s’avérait donc indispensable.
Importance de l’étude spécifique des pollutions L’OMS, en particulier dans son rapport Health and Environment in Sustainable Development : Five Years after the Earth Summit, note, à propos de l’exposition associée à diverses sources :
Les substances chimiques dangereuses et diverses formes de déchets dangereux sont un sujet de préoccupation croissant du point de vue de la santé et de l’environnement. L’absence de données quantitatives détaillées sur la production et l’élimination de ces déchets et l’absence d’informations sur les risques de santé qui leur sont liés compromettent gravement les efforts de lutte dans ce domaine.
Par ailleurs, le Vème programme cadre de l’Union européenne a mis en exergue plusieurs principes, parmi lesquels :
L’Union doit être plus proche des citoyens : un inventaire de sites susceptibles d’avoir un impact sur l’environnement et les populations permet une prise en charge individuelle et la création de groupes locaux agissant sur leur vie et leurs préoccupations proches, grâce à un travail effectué à un échelon plus élevé.
Le concept « d’éco-efficacité » nécessite, en amont, un travail de récapitulation des situations existantes, puis, de comparaison entre les différentes mesures prises, afin d’en extraire des attitudes et des choix exemplaires.
Les opportunités de création d’emplois en Europe sont aidées grâce à la recherche de techniques, tant pour le futur - baisse de la pollutionà la source -, que pour la réparation du passé - dépollution de pollutions existentes.
La globalisation des connaissances trouve dans cette recherche, effectuée tout d’abord dans un pays, et voyant apparaître une méthodologie de travail, une parfaite application.
Les liens de partenariat à travers l’Europe entre scientifiques, industriels, universités et utilisateurs voient là une application importante : le travail de recherche universitaire et scientifique (par exemple épidémiologique), celui d’amélioration des techniques par les industriels (de production entre autres) est grandement facilité par un inventaire des lieux comparables, par des utilisateurs.
De plus, les notions d’intérêt public et d’acceptabilité sociale, ainsi que la promotion d’un modèle de développement durable par la réduction des atteintes à l’environnement, ne peuvent exister que sur la base de la connaissance des situations actuelles et passées, permettant de promouvoir un développement durable.
Enfin, la large mise à disposition des résultats de cette recherche, sur un site web en particulier, utilise largement et promeut la société de l’information, en termes de conciliation des aspects techniques avec la dimension sociale pour répondre aux besoins de l’individu, l’autre thème majeur en terme d’objectifs économiques et sociaux avec le développement durable, le vivant et l’environnement du Vème Programme cadre avec, notamment une incidence critique sur les questions de santé.
Exemplarité du projet
Ce projet, français, est à implication internationale et, en particulier.
La méthodologie déployéeà l’occasion de la cartographie française d’usines susceptibles de pollution par le plomb est transposable, en particulier :
d’autres pays, d’autres produits.
La diffusion par internet, sur un site web de libre accès, permet une propagation mondiale des résultats de cette recherche.
Description du projet
Chaque lieu industriel transformant le plomb est :
1- localisé sur une carte géographique,
2 - détaillé sur une fiche jointe, sur laquelle apparaissent, des informations sur l’entreprise (nom, adresse, téléphone, fax·).
Diffusion grand public de l’information
Création d’un site web présentant la cartographie de la France, par département.
Choix des sites répertoriés dans l’inventaire
Le plomb, largement utilisé, peut être rencontré en grande quantité dans des sites industriels, ainsi qu’en petite quantité chez des artisans.
On ne peut présumer, a priori, de la pollution en général, ni des risques de saturnisme en particulier, qu’engendre son utilisation.
Un site répertorié dans l’inventaire ne signifie pas qu’il est source de pollution.
En cela, nous nous situons en amont de l’étude d’un inventaire des sites contaminés au plomb. En effet, la contamination et l’éventuel danger que pourraient courir les riverains et l’environnement d’un site transformant du plomb ne peut se faire avant le répertoire des sites existant, sauf dans le cas de certains sites de taille importante, dont on sait déjà que les activités provoquent des rejets plombés.
Les limites imposées à l’aube d’un inventaire obligent à des choix et des approximations, que nous justifions ci-après. Il est bien évident qu’un inventaire est appelé à être mis à jour et que les choix qui ont présidé à ses limites appelées à être modifiées, pour peu que l’expérience ou l’argumentation de ces choix ait une raison d’être.
C’est pourquoi toute indication, toute information, nous permettant de rectifier et compléter cet inventaire nous est de la plus grande utilité.
Nous avons donc choisi de donner la priorité :
Par exemple le plomb est utilisé dans certains verres colorés ainsi que dans les soudures permettant de fabriquer du vitrail. Nous avons intégré les usines fabriquant des verres colorés ainsi que celles fabriquant les soudures au plomb. Mais nous n’avons pas intégré les fabricants de vitrail, qui ne manipulent tant le vitrage coloré que la soudure au plomb qu’en tant qu’utilisateur final.
De même, les couvreurs qui travaillent sur la réhabilitation de toits de monuments historiques, et se doivent de rénover, à l’identique, les couvertures historiques, n’ont pas été intégrés, alors que les fabricants d’ouvrés en plomb qui les fournissent l’ont été.
Quant aux sites historiques, ils sont actuellement répertoriés par le BRGM et disponibles sur BASIAS.
Le cas particulier des batteries
Il faut noter également que la plus grosse consommatrice de plomb, la batterie de démarrage (70 % de la production française), dont chacune contient près de 9 kg de plomb, est entrée, dans une chaîne de recyclage bien rodée. Près de 90 % des batteries sont recyclées, et les usines de recyclage sont donc celles qui manipulent les plus grandes quantités de plomb. À ce titre elles sont soumises à la réglementation des installations classées.
De plus, ce système de stockage, dans les hypermarchés par exemple, pour devoir être simple, pratique et ne pas peser trop lourd sur le dernier maillon de la chaîne commerciale, s’expose à des effets de bord : la rétention et le vol de batteries, par exemple, liés à la spéculation sur le cours du plomb. On pense que les conditions de stockage de ces batteries ont peu de chance d’être respectueuses de l’environnement.
Les sites non industriels potentiellement pollués
Un cas courant de site pollué mais non répertorié est celui des champs enrichis en matières organiques provenant de boues de stations d’épuration. Le taux du plomb dans celles-ci est limité 800 mg/kg.
Non moins courant, celui des décharges, officielles ou sauvages, dans lesquelles toutes sortes de produits, et en particulier des batteries, ont été abandonnés au cours du temps. Nous ne les avons pas inclues dans ce premier inventaire, car aucune transformation industrielle n’y a jamais été effectuée, même lorsqu’elles sont associées à une industrie.
Toutefois, à l’évidence, un travail complémentaire ou différent qui serait basé sur la pollution par le plomb, les risques sanitaires ou toute autre préoccupation liéeà la dispersion de plomb devrait en tenir compte.
Les sites pollués à cause de la proche circulation automobile, tels les champs situés près des autoroutes se situent dans un cadre similaire.
Méthodologie
Sources sollicitées
Kompass, recherche par mot clé, par activité,
DRIRE (Direction régionale de l’industrie, de la recherche et de l’environnement),
Préfecture de police pour les départements 75, 92, 93 et 94,
Contrôle général des armées,
Syndicat CFDT- Fédération générale des mines et de la métallurgie,
Fédérations liées au plomb (métaux non ferreux),
Groupe Cecad-plomb,
BRGM (Bureau de recherches géologiques et minières),
Agences de l’eau,
Difficultés de collecte des informations
La première des difficultés consiste à cerner, et donc faire comprendre, les critères de notre étude.
Parmi les quiproquos, citons celui qui lorsqu’on associe les termes"plomb" et "Amis de la Terre" fait comprendre "sites pollués de manière importante" et qui nous a valu, de la part de plusieurs sources une réponse consistant en l’adresse des entreprises de recyclage de batterie (dites également de seconde fusion).
Sans compter celui qui, au seul nom de "Amis de la Terre", associe "va nous créer des ennuis".
Rappelons que le principe de communication publique à l’information a été posé par le Commission d’accès aux documents administratifs (dit "Parmentier", 1982), et inscrit dans la directive européenne 96/61/CE relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution.
La base de données Colchic rassemble les mesures effectuées par les laboratoires de chimie des CRAM et de l’INRS, dans plus de 600 établissements. Malheureusement, il n’a absolument pas été possible d’obtenir des informations de cette manière.
Nous n’avons considéré que les réponses écrites, nous avons demandé une confirmation écrite (fax, e-mail ou courrier) de toute réponseéventuellement faite par téléphone.
Bibliographie
[ADEME1997] ADEME, Diagnostic de pollution d’une ancienne fonderie de plombà Belin-Beliet (33), septembre 1997.
[CECAD1995] Le plomb en questions, Collectif pour l’étude du plomb, septembre 1995.
[DDASS92-1994] Christine Lledo, Éléments d’évaluation de lapollution par le plomb dans l’environnement. DDASS Hauts de Seine (92), juin-juillet 1994.
[FMM1991] Fédération des minerais et métaux. Étude sur le recyclage des métaux non ferreux en France. Juin 1991.
[INSERM1999] Plomb dans l’environnement, quels risques pour la santé ? Expertise collective INSERM, février 1999.
[JO1999] Installations classées pour la protection de l’environnement, textes généraux, nomenclature, 1999. Les éditions des journaux officiels, février 1999.
[MATE1996] Ministère de l’Aménagement du territoire et de l’Environnement, recensement des sites et sols pollués, 1996.
[MATE1998] Ministère de l’Aménagement du territoire et de l’Environnement, Principaux rejets industriels en France, bilan de l’année 1997, novembre 1998.
[DRIRELR1998] Drire Languedoc-Roussillon, État 1998 de l’environnement industriel en Languedoc-Roussillon.
[MORLOT 1996] Michel Morlot, coordonnateur ; association générale des hyginénistes et techniciens municipaux. Aspects analytiques du plomb dans l’environnement. Paris : Lavoisier, 1996.
[RECHERCHE1999] Du plomb industriel dans les abysses. La Recherche n° 322, juillet-août 1999.
[OCDE] Annuaire annuel des métaux.
[OCDE1993] Risk reduction monograph N°1 : lead. Background and national experience with reducing risk. OCDE/GD(93)67, Paris, 1993.
[OCDE1994] Atelier sur les produits et utilisations, synthèse des contributions françaises. Groupe de travail sur la réduction des risques liés au plomb. OCDE, Toronto, 12-15 septembre 1994.
[OECD1994] OECD, Environment Directorate, Draft chairman’s report of the workshop on lead products and uses, Chemicals group and management committee. 12-15/09/1994, Toronto (Ontario) Canada.
[OCDE1996] Résolution du Conseil relative à la déclaration sur la réduction des risques liés au plomb. C(96)42/Final, 21 mars 1996.
[RNSP1997] Martine Ledrans (RNSP) et Jocelyne Boudot (DGS). Surveillance du saturnisme infantile en France, Bilan des activités de dépistage, résultat des données disponibles en mars 1997. Réseau national de santé publique, Ministère de l’emploi et de la solidarité, novembre 1997.
Annexes
Sigles et abréviations
BRGM Bureau de recherche géologique et minière
CECAD Collectif pour l’étude du cadmium et du plomb
CPAM Caisse primaire d’assurance maladie
CRAM Caisse régionale d’assurance maladie
CREDOC Centre de recherche pour l’étude et l’observation des conditions de vie
FMM Fédération des minerais et métaux
INRS Institut national de recherche et de sécurité
INSERM Institut national de la santé et de la recherche médicale
OCDE Organisation pour la coopération et le développementéconomique (voir OECD)
OECD Organisation for Economic Co-operation and Development (voir OCDE)
OMS Organisation mondiale de la santé
RNSP Réseau national de santé publique
Dictionnaire
Bioaccumulation Accumulation indirecte tout au long de la chaîne alimentaire
Bioconcentration Accumulation directe par concentration dans un organisme
Plombémie Mesure du plomb dans le sang
Plomburie Mesure du plomb dans les urines
Ppb partie par billion, 10-9, la milliardième partie de, 1 mg/t, 1 µg/l.
Ppm partie par million, 10-6, la millionnième partie de, 1 mg/kg, 1 mg/l.
Saturnisme Manifestations de l’intoxication par le plomb
Demi-vie biologique Temps au bout duquel la moitié du produit est éliminé du corps humain
µ micro, 10-6. La millionième partie de. 1 µg est un millionième de gramme.
Utilisation du plomb
Alliages métaux non ferreux,
Câbles, gaines pour câbles électriques (protection contre corrosion et l’humidité),
Stabilisant pour PVC,
Tuyaux (pour chimie, canalisations gaz, eau), laminés,
Fermeture de boîtes de conserve,
Verres de protection contre les rayonnements, cristallerie,
Protection contre les radiations nucléaires,
Accumulateurs, batteries,
Pigments, stabilisants pour peintures, encres, poteries,
Céramiques,
Plomb de chasse, de pêche,
Additif dans l’essence (plomb tétraéthyle),
Cosmétiques.
Secteurs industriels transformant le plomb Activités minières,
raffinage
métallurgie,
construction,
fabrication de munitions,
fabrication d’accumulateurs,
céramique,
verrerie,
industrie de matières plastiques,
démolition,
industrie automobile.
Activités industrielles transformant le plomb Données sur les flux de Plomb liés à différents produits électriques électroniques mis sur le marché en France [OCDE1994].
Produit t/an
Lampes 177
Électronique grand public 609
Électroménager 25
Télécommunications 147
Accumulateurs 128.902
Câbles 16.000
Informatique 120
Installations classées pour la protection de l’environnement Numéro 2550 Fonderies (fabrication de produits moulés) de plomb et alliage contenant du plomb (au moins 3 %). Supérieure à 100 kg/jour, soumises à autorisation, entre 10 et 100 kg/jour, soumise à déclaration. Rayon d’affichage : 2 km [JO1999].
Lettre accompagnant le questionnaire envoyé aux industries Madame, Monsieur,
La première partie du projet Usage industriel du plomb, subventionné par le ministère de l’Aménagement du Territoire et de l’Environnement, et l’Union européenne, consiste en un inventaire, qui se matérialisera par une cartographie accompagnée de fiches de référence.
Les industries dont nous désirons connaître les coordonnées sont celles qui transforment, ou ont transformé, le plomb, en activité ou non. Non seulement les mines, les fonderies, les fabrications de batteries, alliages et ouvrés ; mais aussi, par exemple, les verreries, céramiqueries, fabricants de peinture (pigments) ou industries plastiques, bref partout où, industriellement, il y a où il y a eu manipulation et transformation du plomb.
À notre connaissance votre usine correspond à ces caractéristiques.
Pourriez-vous avoir la gentillesse de me communiquer les informations demandées dans le questionnaire ci-joint,à votre convenance par e-mail, fax ou courrier.
Si vous connaissez d’autres sites faisant ou ayant fait un usage industriel du plomb, ainsi que d’autres sources auprès desquelles je pourrais m’informer, je vous serais reconnaissante de m’en communiquer les coordonnées (nom, ville et département).
N’hésitez pas à me contacter pour de plus amples renseignements.
En l’attente, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma parfaite considération.
Questionnaire envoyé aux industries ENTREPRISE nom de l’entreprise :
nom du groupe :
adresse du siège social de l’entreprise :
téléphone de l’entreprise :
fax de l’entreprise :
site web de l’entreprise : http://
e-mail de l’entreprise :
nom et titre du responsable de l’entreprise :
nom des administrateurs de l’entreprise :
nom et la répartition des actionnaires de l’entreprise :
chiffre d’affaires (et année) de l’entreprise :
SITE(S) site de l’usine (si plusieurs site, merci de compléter sur une autre feuille) :
adresse de l’usine :
téléphone de l’usine :
fax de l’usine :
date de démarrage de l’usine :
éventuellement date d’arrêt de l’usine :
type d’activité exercé dans l’usine :
Processus de transformation du plomb (forme sous laquelle est réceptionné le plomb, forme sous laquelle il est vendu, type de transformation nécessaire) :
Résultats de mesures (rejets·, préciser les dates et si ellesémanent de l’entreprise ou de pouvoirs publics) :
Contrôle des aliments par le ministère de l’Agriculture Depuis 1988 il existe des programmes de contrôle réguliers de contamination des produits et sous-produits animaux par le plomb.
Une étude du Credoc a montré que les sources de contamination sont, dans l’ordre, le vin, les légumes, le poisson et les fruits de mer.
Important
Les Amis de la Terre, les partenaires de l’inventaire, ainsi que les autres fournisseurs de données ne pourront être tenus pour responsable, directement ou indirectement, du fait d’inexactitudes, d’omissions ou d’erreurs dans les informations communiquées. Toute interprétation faite par l’utilisateur des données mises à disposition ne saurait engager que la responsabilité de son auteur.
La mise à disposition des données ne comporte aucune obligation pour les Amis de la Terre, ni pour les partenaires de l’inventaire et autres fournisseurs de données, d’actualiser les données après la date de cession.
Mise à jour 31 décembre 1999