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Groupe localLes Amis de la Terre Paris2 décembre 2014

TAFTA pour les nuls

En 2013, l’Union Européenne et les Etats-Unis ont entamé des négociations en vue de conclure un accord de partenariat sur le commerce et l’investissement. Tenu secret plusieurs mois, le mandat de négociation de ce projet d’accord est enfin public et nous vous en proposons ici une lecture commentée.

Est-ce pour mieux avancer masqué, le projet d’accord négocié entre l’Europe et les Etats-Unis porte une multitude de noms tantôt en anglais, tantôt en français ? On le trouve sous les noms de

  • TAFTA (Trans Atlantic Free Trade Agreement),
  • TTIP (Transatlantic Trade and Investment Partnership),
  • GMT (Grand Marché Transatlantique),
  • ou encore PTCI (Partenariat Transatlantique sur le Commerce et l’Investissement).

Aux Amis de la Terre, nous avons opté pour le nom TAFTA parce que nous adhérons au collectif STOP TAFTA alors n’y voyez aucun rapport avec le tissu qui se prononce de la même manière ! TAFTA donc.

Le 14 juin 2013, le Conseil de l’Union Européenne (chefs d’Etat et de gouvernement) a donné mandat à la Commission Européenne pour ouvrir des négociations en vue d’aboutir à un accord visant à créer le plus vaste marché du monde.

Ce serait l’un des accords de libre-échange et de libéralisation de l’investissement les plus importants jamais conclus, représentant la moitié du PIB mondial et le tiers des échanges commerciaux.

Mais cet accord démantèlerait au passage les droits de douane et s’attaquerait aux normes et régulations protectrices de chaque côté de l’Atlantique.

Le mandat est tout d’abord resté secret, puis il a fuité sur internet et finalement, les représentants des Etats membres ont décidé de « déclassifier » le texte en octobre 2014. Aussi, nous ne résistons pas à l’envie de le mettre en ligne mais nous avons choisi de vous en faciliter la lecture en vous livrant quelques trucs pour décoder la novlangue administrative de Bruxelles.

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