Pollution lumineuse à Metz
Groupe localLes Amis de la Terre Moselle4 décembre 2023

La Trame Noire Omise : Avis négatif au PLUi de Metz Métropole face à la Pollution Lumineuse

La lutte contre la pollution lumineuse est un enjeu crucial pour la santé publique et la préservation de l'environnement. Malheureusement, le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Metz Métropole a omis de prendre en compte la Trame Noire dans son élaboration.

Sous-estimer la pollution lumineuse a de nombreux effets néfastes :

lumière insectes
La pollution lumineuse : –  perturbe les cycles naturels de lumière et d’obscurité qui structurent le monde vivant, fragmente les habitats et participe au déclin de la biodiversité ; –  compromet l’observation des étoiles, contribue au gaspillage énergétique et aux émissions de GES ; – soulève de réelles préoccupations en matière de santé publique : en exposant à des sources de lumière bleue et en créant un risque phototoxique pour la rétine lié à certains éclairages LED non réglementés,

trame verte et bleue et noire

Le PLUi ne prévoit pas de trame noire pourtant les Plans locaux d’urbanisme intercommunaux (PLUi) doivent intégrer les enjeux de continuités écologiques.

Le code de l’urbanisme, article L101-2, précise que les collectivités publiques, dans leur action en matière d’urbanisme, doivent atteindre l’objectif de préservation et de remise en bon état des continuités écologiques.

À l’occasion de leur élaboration ou de leur révision, les documents d’urbanisme doivent mener des études pour mieux connaître la TVB (trame verte et bleue) du territoire (ce que le PLUi de Metz Métropole a fait, mais de façon incomplète puisque la trame noire n’est pas mentionnée). Ces études permettent d’identifier la manière dont le document d’urbanisme doit prendre en compte les continuités écologiques et d’étayer les choix réalisés dans les outils de l’urbanisme mobilisés. La TVB (trame verte et bleue) doit prendre en considération la gestion de la lumière artificielle la nuit (Art. L.371-1 du code de l’environnement).

Il est important, pour réaliser un état initial correct et pour proposer des mesures ERC adaptées « éviter, réduire, compenser », de mener un état des lieux, et, le cas échéant, de compléter les connaissances relatives à la biodiversité nocturne et à la Trame noire du territoire. Des inventaires spécifiques peuvent donc être menés sur les chiroptères, hétérocères (papillons de nuit), lucioles, oiseaux nocturnes, mammifères terrestres, etc. Des inventaires ont été faits par des associations comme LPO et cpepesc-lorraine mais pas pris en compte dans l’élaboration du PLUi.

Le rapport de présentation du PLUi constitue une opportunité pour appréhender les enjeux liés à la biodiversité nocturne, pour objectiver les impacts du document d’urbanisme sur l’environnement, y compris ceux générés par l’éclairage artificiel induit par un projet d’aménagement du territoire. Il constituera la base justifiant les mesures prises en faveur de la Trame noire dans les autres parties constitutives du document d’urbanisme. Pour le PLUi de Metz PLUi de Metz Métropole c’est une première opportunité manquée .

Il est important d’inclure dans le PADD (Projet d’Aménagement et de développement durable) des orientations générales pour lutter contre la pollution lumineuse et d’identifier des secteurs où l’obscurité doit être maintenue ou restaurée, et donc la Trame noire. (ce qui n’a pas été fait, deuxième opportunité manqué)

Les Orientations d’aménagement et de programmation (OAP) du PLU(i) ont aussi zappé la trame noire alors que L’OAP peut permettre, en complément des autres enjeux biodiversité, de cartographier et de détailler les zones nécessitant une gestion particulière de l’éclairage compte tenu des enjeux identifiés de continuités écologiques pour des espèces nocturnes (par exemple présence d’une colonie de chauves-souris). Elle pourra donc être assortie de recommandations très précises pour limiter l’éclairage. Cette OAP thématique « biodiversité » ou « TVB » peut identifier des zones prioritaires faisant l’objet d’OAP de secteur.

Une OAP de secteur spatialise et prépare la mise en œuvre opérationnelle des objectifs du PADD à l’échelle d’un secteur d’aménagement déterminé. En complément d’une OAP thématique « biodiversité », une OAP sur un secteur présentant des enjeux particuliers pour la Trame noire peut ainsi fixer certaines orientations d’aménagement, en indiquant par exemple un nombre maximum de réverbères sur l’ensemble du projet d’aménagement (et/ou la forme et/ou la couleur*). Les OAP peuvent faire des préconisations sur la gestion de l’éclairage en lien avec la Trame noire et se référer à une annexe ou un guide plus complet (à ma connaissance* aucuns Annexes et documents périphériques ne traite de la lumière)

* https://plui.eurometropolemetz.eu/recherche-2877.html

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Le DOO (Le Document d’Orientation et d’Objectifs) est le document du Scot qui permet de mettre en œuvre les orientations générales du PADD. Il détermine les orientations générales de l’organisation de l’espace et les grands équilibres entre les espaces urbains et à aménager et les espaces naturels, forestiers et agricoles. Le DOO est une pièce opposable, notamment aux PLU(i) qui doivent être compatibles avec les orientations énoncées dans ce document. J’oppose donc le PLUi au DOO qui écrit « Cible 3.9 : Associer urbanisme réversible, biodiversité et changement climatique : Maintiennent des paysages sans lumières et des zones calmes, favorables à la continuité des habitats naturels, aux économies d’énergies, à l’observation des paysages nocturnes (ciel, étoiles, etc.), et participent à la promotion et à la préservation de la trame noire du territoire. » Donc le DOO dit qu’il faut préserver la trame noire mais le PLUI n’en définit pas sur les plans.

pont metz lumière verte
Le Syndicat Mixte (l’Eurométropole de Metz et 6 Communautés de Communes) a mentionné les trames vertes et bleues dans le dossier de SCoTAM mais n’a pas du tout compris l’importance de la trame noire. Pour les membres & partenaires du Syndicat Mixte, l’eau c’est bleu, les arbres vert et la trame noire c’est le ciel. Puisque les étendues d’eau doivent être protégées de la lumière (L’article 4 de l’arrêté du 27 décembre 2018 interdit les lumières sur les cours d’eau au sens de l’article L. 215-7-1 du code de l’environnement.) toutes trames bleues (rivières, lacs, bord de mer …) sont par conséquent des trames noires ! Le futur RLPi (Règlement Local de la Publicité intercommunal) de la Métropole n’a pas encore été voté. En fonction de ce qu’il contiendra, ce sera un outil très efficace pour lutter contre la pollution lumineuse dans et hors des trames noires ou pas ! Cet article sera trop long si je cite toutes les occasions manquée qu’a eu le PLUi de Metz Métropole de luter contre la pollution lumineuse mais vous pouvez vous référer à la page 88 et 89 du document Concilier urbanisme et continuités écologiques dans vos PLU et PLUi joint. *La lumière bleue entraîne une perturbation des cycles circadiens et un dérèglement de la physiologie. La perturbation des cycles circadiens entraîne chez l’être humain des troubles plus ou moins importants, notamment l’altération du sommeil, une latence à l’endormissement, des troubles de la mémoire, de l’humeur, de l’attention, mais également des risques cardio-vasculaires, ainsi qu’une augmentation des risques de cancer du sein et de la prostate, de diabète ou d’obésité. Enfin, certains systèmes d’éclairages à LED sont phototoxiques pour la rétine. La réglementation impose que seules les lampes de groupe de risque photobiologique égal à 0 ou 1 soient autorisées, mais certaines sources lumineuses échappent à la réglementation. Si le code de l’urbanisme est encore trop laxiste, la révision du PLUi sera une opportunité pour établir des règles plus strictes. Les urbanistes de Metz ont permis des lumières bleues dans plusieurs quartiers, y compris un éco-quartier (c’est joli) et le jardin Jean Marie Pelt alors que la lumière bleue agit comme un insecticide très puissant. Les urbanistes de la Ville de Metz abusent des lumières bleues et sans un PLUi à la hauteur des enjeux environnementaux nous n’avons aucun moyens légaux pour lutter contre le déclin de la biodiversité.